Regroupement dans le cadre de la consommation propre : tout savoir sur les RCP en Suisse

Dans un monde où la durabilité et l'efficacité énergétique prennent de plus en plus d'importance, les regroupements dans le cadre de la consommation propre (RCP) en Suisse offrent une solution innovante pour une alimentation électrique plus écologique et plus économique.

Ce guide vous mène à travers l'univers de l'utilisation collective de l'énergie solaire et vous explique comment vous pouvez bénéficier de cette initiative énergétique avancée. De la définition et du fonctionnement à la répartition des rôles entre les différents acteurs, découvrez les avantages d'une participation à un RCP.

Que vous soyez propriétaire, locataire, propriétaire d'une maison ou simplement intéressé par les énergies renouvelables, cet article vous offre des informations précieuses et des conseils pratiques pour mener à bien votre propre projet solaire.

Consommation propre en Suisse

En Suisse, le concept de consommation propre partagée gagne de plus en plus en popularité. L'idée centrale est de tirer parti des énergies renouvelables, en particulier de l'énergie solaire, de manière efficace et collective. Cette évolution se reflète dans la popularité croissante des regroupements dans le cadre de la consommation propre (RCP).

Définition : Regroupement dans le cadre de la consommation propre (RCP)

Un RCP est un modèle en Suisse qui permet à un groupe de personnes, comme les résidents d'un immeuble collectif, d'un complexe résidentiel ou d'un quartier commercial, d'utiliser l'électricité produite localement de manière collective. Ce modèle repose sur une structure légale et organisationnelle clairement définie. Elle permet aux membres de maximiser l'utilisation de l'électricité qu'ils produisent eux-mêmes, tout en interagissant avec le réseau électrique public.

RCP : cadre légal et développement

Le modèle du RCP a été introduit à la suite des initiatives précédentes des communautés de consommation propre (EVG). Avant la mise en place des RCP, il existait déjà des initiatives visant à partager l'électricité produite localement. Cependant, en l'absence d'un cadre légal clair, leur adoption et leur popularité étaient limitées. Avec l'introduction des RCP, un cadre juridique a été créé pour promouvoir et soutenir cette forme de communauté énergétique.

Les bases légales pour les RCP en Suisse sont établies dans la Loi sur l'énergie et dans l'Ordonnance sur l'énergie (OEne). Ces lois régissent la distribution de l'électricité au sein de la communauté ainsi que les droits et obligations des membres.

Les acteurs dans un RCP

Dans un RCP, plusieurs parties jouent un rôle central. Chacun a ses propres intérêts et responsabilités, qui sont essentielles pour le bon fonctionnement de la communauté.

• Locataires :

• Intérêts : Les locataires d'un RCP s'intéressent avant tout à obtenir de l'électricité fiable et à moindre coût. Ils souhaitent bénéficier des avantages de la production d'électricité en communauté, tels que des coûts énergétiques réduits et une empreinte écologique plus faible.

• Responsabilités : Les locataires ont le droit de décider de participer ou non à un RCP. Cela garantit leur liberté de choix et leur permet de profiter des avantages de la consommation d'électricité en commun. Leur principale responsabilité est de respecter les accords, notamment en ce qui concerne l'utilisation et la facturation de l'électricité. Ils doivent respecter les règles établies et payer leurs factures d'électricité à temps.

• Propriétaires :

• Intérêts : Les propriétaires qui investissent dans un RCP cherchent généralement à augmenter la valeur de leurs biens en intégrant des sources d'énergie renouvelable. Ils visent également à réduire les coûts d'exploitation à long terme et à promouvoir une énergie durable.

• Responsabilités : Les propriétaires d'immeubles, les bailleurs ou les producteurs d'électricité jouent un rôle central dans un RCP. Ils sont responsables de la vente de l'électricité solaire produite aux locataires ainsi qu'au fournisseur d'énergie local. Ils sont également en charge de la facturation de l'électricité injectée et consommée auprès de l'opérateur de réseau de distribution. De plus, ils doivent fournir et entretenir les infrastructures nécessaires pour le RCP, y compris l'installation et la maintenance des panneaux solaires sur le toit ainsi que le raccordement au réseau, en veillant à ce que toutes les exigences techniques et légales soient respectées.

• Opérateur de réseau de distribution :

• Intérêts : Les fournisseurs d'énergie locaux ou les opérateurs de réseau de distribution s'intéressent à l'intégration des énergies renouvelables dans le réseau électrique et à l'amélioration de l'efficacité énergétique. Ils voient dans les RCP une opportunité de faire avancer la transition énergétique tout en renforçant leur rôle sur le marché de l'énergie.

• Responsabilités : Les opérateurs de réseau jouent un rôle clé dans la gestion technique et administrative des RCP. Ils sont responsables du raccordement des installations communautaires au réseau électrique, de la mesure de la consommation d'électricité et, souvent, de la fourniture de conseils et de savoir-faire technique.

Fondements et fonctionnement des RCP

L'idée centrale des regroupements dans le cadre de la consommation propre (RCP) est d'utiliser efficacement la production d'énergie locale, en particulier à partir de sources renouvelables comme les installations solaires, et d'optimiser l'approvisionnement en énergie au sein d'une communauté ou d'un bâtiment.

Regardons de plus près le fonctionnement d'un RCP :

1. Installation d'un système photovoltaïque

Tout commence par l'installation d'un système photovoltaïque (PV), généralement sur les toits des bâtiments participants. Ces installations sont le cœur d'un RCP et transforment la lumière solaire en énergie électrique. Leur capacité est dimensionnée pour répondre largement aux besoins énergétiques de la communauté.

2. Utilisation de l'électricité produite

L'électricité produite dans le RCP est d'abord utilisée pour les besoins propres de la communauté et est mesurée par un compteur. Cela signifie que les personnes ou les entreprises faisant partie du RCP peuvent consommer directement l'électricité solaire. Cela réduit leur dépendance à l'électricité externe et contribue à réduire les coûts énergétiques.

3. Injection de l'excédent de production

L'aspect intéressant se présente lorsque l'installation photovoltaïque produit plus d'électricité que nécessaire, ce qui se produit souvent les jours ensoleillés. Cet excédent n'est pas gaspillé, mais est injecté dans le réseau électrique public. Pour cette électricité injectée, le producteur reçoit une rétribution du fournisseur d'énergie, augmentant ainsi la rentabilité de l'installation solaire et soutenant le concept de production d'énergie durable.

4. Couverture des besoins énergétiques supplémentaires

Lorsque l'installation photovoltaïque produit moins d'électricité que nécessaire, par exemple, la nuit ou par temps nuageux, les membres du RCP se procurent leur électricité auprès du réseau public. Cela garantit que suffisamment d'énergie est toujours disponible pour répondre aux besoins de la communauté.

5. Modèle de facturation

Le modèle de facturation dans un RCP est un aspect essentiel de son fonctionnement. Le principal interlocuteur est dans ce cas la personne qui produit l'électricité. Elle est responsable de la facturation de l'électricité consommée. Cela comprend le calcul du prix interne de l'électricité, basé sur les coûts d'installation et de maintenance de l'installation solaire ainsi que le tarif de rachat pour l'électricité injectée. Les membres du RCP reçoivent leurs factures d'électricité directement du producteur, ce qui simplifie le processus administratif.

6. Prix interne de l'électricité

Le prix interne de l'électricité est le tarif appliqué pour l'électricité consommée au sein d'un RCP. 

Ce prix est soumis à des réglementations spécifiques pour garantir des coûts équitables pour les locataires tout en permettant au producteur ou à la productrice de réaliser un bénéfice raisonnable, sans excès, sur la vente de l'électricité solaire.

Règles concernant le prix de l'électricité en RCP : 

1. Plafond du prix de l'électricité : Le prix interne de l'électricité ne peut légalement pas être supérieur au tarif du fournisseur d'énergie public. Cette disposition protège les locataires contre le paiement d'un prix plus élevé pour l'électricité solaire locale que pour l'électricité traditionnelle du réseau.

2. Partage des économies : Lorsque le prix interne de l'électricité est inférieur au prix de l'électricité externe, une économie de coûts est réalisée. Dans ce cas, jusqu'à 50 % de cette économie peut être facturée comme bénéfice. Cela signifie que les locataires continuent de bénéficier de coûts d'électricité plus bas, tandis que le producteur obtient une part équitable des économies réalisées.

Exemple

Supposons que le prix de l'électricité du réseau soit de 0,25 CHF/kWh et que le prix interne de l'électricité solaire soit de 0,20 CHF/kWh. Cela entraîne une économie de 0,05 CHF/kWh. Dans ce cas, jusqu'à 0,025 CHF/kWh de cette économie peut être facturée comme profit, ce qui porte le coût effectif pour le locataire à un maximum de 0,225 CHF/kWh.

Ces règles garantissent que le RCP est non seulement écologiquement durable, mais aussi économiquement équitable pour toutes les parties prenantes. Elles encouragent l'acceptation des projets solaires et assurent que chacun puisse en tirer profit.

Composantes du prix interne de l'électricité

Le prix interne de l'électricité dans un regroupement dans le cadre de la consommation propre (RCP) est soigneusement calculé pour que chacun y trouve son compte. Conformément à l'article 16 de l'Ordonnance sur l'énergie (OEne), le prix interne de l'électricité en RCP se compose des éléments suivants :

1. Coûts imputables de l'installation PV : Cela inclut les coûts d'investissement pour l'installation du système photovoltaïque et les dépenses connexes, telles que la planification et les autorisations.

2. Coûts d'exploitation et de maintenance : Coûts courants pour l'entretien et la maintenance de l'installation PV ainsi que pour le maintien de son fonctionnement.

3. Coûts pour l'électricité achetée : Coûts de l'électricité achetée sur le réseau public pour répondre aux besoins du RCP lorsque la production propre est insuffisante.

4. Coûts de mesure et de facturation : Coûts liés à la mesure de la consommation d'électricité et à la facturation des locataires.

5. Déduction de la rétribution pour l'électricité injectée : La rétribution que reçoit le producteur pour l'électricité excédentaire injectée dans le réseau est déduite des coûts totaux pour réduire le prix interne de l'électricité.

Avantages et inconvénients d'un RCP

Les regroupements dans le cadre de la consommation propre (RCP) offrent une opportunité unique à tous les participants de contribuer activement à la transition énergétique. Ils permettent une utilisation efficace des énergies renouvelables, mais présentent également des défis spécifiques.

Avantages pour les locataires

1. Réduction des coûts énergétiques : Les locataires bénéficient souvent de coûts d'électricité réduits grâce à l'utilisation d'énergie solaire produite localement.

2. Conscience écologique : Utiliser de l'énergie solaire contribue à la protection de l'environnement et permet de réduire son empreinte carbone.

3. Indépendance face aux fluctuations des prix de l'énergie : Les locataires dans un RCP sont moins exposés aux variations des prix de l'électricité sur le marché public.

Inconvénients pour les locataires

1. Dépendance à la performance de l'installation : La disponibilité et l'efficacité de l'énergie solaire peuvent dépendre des conditions météorologiques.

2. Flexibilité limitée : Dans certains cas, participer à un RCP peut offrir moins de flexibilité en matière de fourniture d'électricité, notamment pour le choix du fournisseur d'énergie.

Avantages pour les propriétaires

1. Valorisation de l'immobilier : L'installation d'une centrale solaire peut augmenter la valeur d'un bien immobilier.

2. Incitation économique : Les revenus issus de la vente d'électricité solaire et des primes de réinjection peuvent générer un retour sur investissement attractif.

3. Image positive : S'engager dans les énergies renouvelables améliore l'image du bien immobilier et peut renforcer la fidélité des locataires.

Inconvénients pour les propriétaires

1. Investissements initiaux : L'installation d'une centrale solaire nécessite un investissement initial qui peut être conséquent.

2. Gestion administrative : La gestion d'un RCP exige des compétences techniques et administratives, ce qui peut représenter un défi, notamment pour les petites communautés.

En résumé, les RCP offrent des avantages significatifs pour tous les participants, en particulier en termes d'économies de coûts et de protection de l'environnement. Cependant, ils nécessitent également un certain engagement et une volonté de s'adapter à de nouveaux modèles de gestion et de fourniture d'énergie.

Mesure et facturation de la consommation d'énergie dans les RCP

La mesure et la facturation de la consommation d'électricité sont des processus essentiels qui garantissent la transparence et l'équité dans la distribution de l'énergie. Ces processus sont techniquement complexes et nécessitent des conditions spécifiques.

Conditions techniques

• Compteur intelligent : Les systèmes de mesure modernes, ou « compteurs intelligents », sont essentiels pour une mesure précise de la consommation et de la production d'énergie. Ces compteurs peuvent mesurer et transmettre la consommation et la production d'énergie en temps réel.

• Sous-compteur : Pour une répartition précise de la consommation dans les immeubles à plusieurs logements, on utilise souvent des sous-compteurs. Chaque unité de logement est équipée de son propre compteur pour mesurer la consommation individuelle d'électricité.

• Systèmes de gestion des données et de facturation : Pour gérer efficacement les données collectées et les traduire en factures, des solutions logicielles spécifiques sont nécessaires pour soutenir la facturation et la communication avec les consommateurs.

Mesure de la consommation d'énergie

La mesure de la consommation d'énergie est effectuée par les compteurs intelligents installés. Ces dispositifs mesurent non seulement la consommation totale de la communauté, mais aussi la consommation individuelle de chaque unité ou ménage. Les données sont recueillies à intervalles réguliers et préparées pour la facturation.

Facturation de la consommation d'énergie

• Calcul de la consommation : Sur la base des données de mesure, la consommation d'électricité de chaque unité est calculée, y compris la consommation d'énergie solaire et le recours à l'électricité du réseau public.

• Établissement des factures : En tenant compte du prix interne de l'électricité et du tarif de l'électricité supplémentaire achetée, les factures d'électricité sont établies pour chaque unité.

• Responsabilité : En général, le propriétaire du bâtiment est responsable de l'établissement et de l'envoi des factures d'électricité aux locataires. Cette tâche peut également être confiée à des prestataires de services externes.

• Transparence et traçabilité : Il est essentiel que la facturation soit transparente et compréhensible pour toutes les parties prenantes. Cela renforce la confiance et favorise l'acceptation du système.

Une mesure précise et une facturation équitable de la consommation d'énergie sont des éléments fondamentaux d'un RCP réussi. Elles nécessitent des infrastructures techniques et des processus administratifs qui garantissent à la fois l'efficacité de la distribution d'énergie et la satisfaction des utilisateurs.

Guide étape par étape pour la création d'un RCP

La création d'un RCP peut être une initiative enrichissante, mais elle nécessite une planification et une coordination minutieuses. Voici les étapes essentielles à suivre :

Étape 1 : Initialisation et analyse des besoins

1. Identification des personnes intéressées : Commencez par rassembler un groupe de personnes intéressées, comme dans un immeuble collectif ou des bâtiments voisins.

2. Analyse des besoins : Évaluez la demande énergétique totale des parties concernées et vérifiez l'adéquation du site pour une installation photovoltaïque.

Étape 2 : Planification et préparation

1. Planification technique : Engagez des experts en solaire ou des ingénieurs pour évaluer et planifier les aspects techniques de l'installation solaire prévue.

2. Analyse de rentabilité : Effectuez une analyse coûts-avantages pour évaluer la viabilité économique du projet.

3. Conseil juridique : Consultez un avocat, notamment pour garantir la conformité avec l'Ordonnance sur l'énergie (OEne).

Étape 3 : Mise en place 

1. Création du RCP : Formalisez le RCP en rédigeant un règlement ou un contrat qui définit les droits et obligations de tous les participants.

2. Clarification du financement : Assurez le financement de l'installation du système photovoltaïque, que ce soit par des fonds propres, des prêts ou des subventions.

Étape 4 : Installation et mise en service

1. Sélection de l'installateur : Choisissez un partenaire qualifié pour l'installation du système photovoltaïque.

2. Installation : Supervisez l'installation et assurez-vous que toutes les normes techniques et de sécurité sont respectées.

3. Mise en service : Mettez l'installation en service et assurez-vous que tous les systèmes fonctionnent correctement.

Étape 5 : Mesure, facturation et gestion

1. Installation des systèmes de mesure : Assurez-vous que des systèmes de mesure adéquats (comme des compteurs intelligents) sont installés pour mesurer avec précision la consommation et la production.

2. Mise en place du système de facturation : Mettez en œuvre un système de facturation de la consommation d'électricité et de gestion des rétributions pour l'injection.

Étape 6 : Exploitation et maintenance continue

1. Maintenance régulière : Planifiez des travaux de maintenance réguliers pour garantir la performance et la sécurité de l'installation.

2. Gestion de la communauté : Organisez des réunions régulières et maintenez la communication avec les membres du RCP pour assurer une compréhension commune et la satisfaction de tous les participants.

La création et la gestion d'un regroupement dans le cadre de la consommation propre nécessitent une planification et une coordination efficace. En suivant ces étapes, les participants peuvent créer une communauté énergétique efficace et durable, offrant à la fois des avantages économiques et écologiques.

RCP : pourquoi maximiser l'autoconsommation est essentiel

Pour terminer, examinons pourquoi il est particulièrement important de maximiser l'autoconsommation au sein d'un RCP :

1. Réduction des coûts énergétiques : L'électricité solaire consommée directement est généralement moins chère que celle provenant du réseau public. Plus la part d'autoconsommation est élevée, moins vous devez acheter de l'électricité à des prix plus élevés sur le réseau.

2. Indépendance face aux fluctuations des prix de l'électricité : En maximisant l'autoconsommation, vous réduisez votre dépendance aux prix externes de l'électricité et limitez l'impact des fluctuations des prix sur le marché de l'énergie.

3. Utilisation efficace de l'investissement : L'amortissement de l'investissement dans l'installation solaire se fait plus rapidement lorsqu'une grande partie de l'énergie produite est consommée sur place.

Conclusion

En conclusion, les regroupements dans le cadre de la consommation propre (RCP) en Suisse représentent non seulement une réponse innovante à la transition énergétique, mais aussi une solution pratique et économiquement attrayante pour les propriétaires et les locataires. En exploitant ensemble l'énergie solaire produite localement, ces modèles contribuent de manière significative à la promotion des énergies renouvelables, soutiennent la protection de l'environnement et offrent des avantages financiers tangibles.

Grâce à des cadres juridiques clairs et à des solutions technologiques telles que les compteurs intelligents et les installations solaires modernes, la distribution d'énergie est transparente et équitable.

Vous envisagez de lancer un projet solaire ou de rejoindre un regroupement pour l'autoconsommation ? Avec Buildigo, vous pouvez être sûr de trouver le professionnel idéal pour vous accompagner dans votre projet du début à la fin, de la première consultation à la planification, l'installation et la maintenance de votre installation solaire. Faites une demande sans engagement, et nous vous mettrons en contact avec les meilleurs experts et artisans de votre région.